Conditions de ventes
volontaires
de meubles aux enchères publiques communément
appelé O.V.V., régi par la loi n° 200-642 du 10 juillet 2000,
modifiée par la loi du 20 juillet 2011, qui agit comme mandataire
du vendeur et n’est pas partie au contrat de vente
qui unit exclusivement le vendeur et l’adjudicataire.
GÉNÉRALITÉS
Les présentes conditions générales de vente, la vente et
tout ce qui s’y rapporte sont régies par le droit français. Les
vendeurs, les acheteurs ainsi que les mandataires de ceuxci
acceptent que toute action judiciaire relève de la compétence
exclusive des tribunaux du ressort de Paris (France).
Les dispositions des présentes conditions générales sont
indépendantes les unes des autres. La vente est faite au
comptant et les prix s’expriment en euros (€). Les lots suivis
de (*) sont mis en vente par un membre de Marc-Arthur
KOHN SAS.
GARANTIES
Le vendeur garantit à Marc-Arthur KOHN SAS et à l’acheteur
qu’il est le propriétaire non contesté, ou qu’il est dûment
mandaté par le propriétaire non contesté, des biens mis en
vente, lesquels ne subissent aucune réclamation, contestation
ou saisie, ni aucune réserve ou nantissement et qu’il
peut transférer la propriété des dits biens valablement. Les
indications figurant au catalogue sont établies parMarc-Arthur
KOHN SAS et l’Expert, qui l’assiste le cas échéant, avec
toute la diligence requise par un O.V.V. de meubles aux
enchères publiques, sous réserve des notifications, déclarations,
rectifications, annoncées au moment de la présentation
de l’objet et portées au procès-verbal de la vente.
Ces informations, y compris les indications de dimension
figurant dans le catalogue sont fournies pour faciliter l’inspection
de l’acquéreur potentiel et restent soumises à son
appréciation personnelle. L’absence d’indication d’une restauration
d’usage, d’accidents, retouches ou de tout autre
incident dans le catalogue, sur des rapports de condition
ou des étiquettes, ou encore lors d’annonce verbale n’implique
nullement qu’un bien soit exempt de défauts. Les
indications données par Marc-Arthur KOHN SAS sur l’existence
d’une restauration, d’un accident affectant le lot sont
exprimées pour faciliter son inspection par l’acquéreur potentiel
et restent soumises à son appréciation personnelle
ou à celle de son expert. L’absence d’indication d’une restauration,
d’un accident ou d’un incident dans le catalogue,
les rapports, les étiquettes ou verbalement, n’implique
nullement qu’un bien soit exempt de tout défaut présent,
passé ou réparé. Inversement, la mention de quelque défaut
n’implique pas l’absence de tout autre défaut. L’état
de marche des pendules et l’état des mécanismes ne sont
pas garantis. Les révisions et réglages sont à la charge de
l’acquéreur. Aucune réclamation ne sera admise une fois
l’adjudication prononcée, une exposition préalable ayant
permis aux acquéreurs l’examen des oeuvres présentées.
Pour les objets figurant dans le catalogue de vente, un rapport
de condition sur l’état de conservation des lots pourra
être communiqué sur demande. Les informations y figurant
sont fournies gracieusement et à titre indicatif uniquement.
Les descriptions des lots résultant du catalogue, des rapports,
des étiquettes et des indications ou annonces verbales
ne sont que l’expression par Marc-Arthur KOHN SAS
de sa perception du lot et ne saurait constituer la preuve
d’un fait. Les photographies des lots ont pu être grossies
ou réduites et ne sont donc plus à l’échelle. Elles n’ont
donc pas de valeur contractuelle. Les pierres gemmes et
perles en général peuvent avoir fait l’objet de pratiques
générales d’embellissement (huilage pour les émeraudes,
traitement thermique pour les saphirs et les rubis, blanchissement
pour les perles). Ces améliorations sont
considérées comme traditionnelles et sont admises par
le commerce international des pierres gemmes et des
perles. Aucune garantie n’est faite sur l’état de marche
des montres. Certaines maisons horlogères ne possédant
plus les pièces d’origine pour la restauration des montres
et pendules anciennes, aucune garantie n’est donnée à
l’acquéreur sur la restauration des montres et pendules
vendues en l’état. Celles-ci ne sauraient engager en aucune
manière la responsabilité de Marc-Arthur KOHN SAS. En
cas de contestations notamment sur l’authenticité ou l’origine
des objets vendus, Marc-Arthur KOHN SAS est tenue
par une obligation de moyens. Sa responsabilité éventuelle
ne peut-être engagée qu’à la condition expresse
qu’une faute personnelle et prouvée soit démontrée à son
encontre. Les estimations sont fournies à titre purement
indicatif et elles ne peuvent être considérées comme impliquant
la certitude que le bien sera vendu au prix estimé ou
même à l’intérieur de la fourchette d’estimations. Les estimations
ne sauraient constituer une quelconque garantie.
Conformément aux dispositions de l’article L.321-17 du
Code de Commerce, l’action en responsabilité de l’O.V.V
se prescrit par 5 ans à compter de la prisée ou de la vente
aux enchères publiques.
RAPPEL DE DÉFINITONS
Attribué à : signifie que l’oeuvre a été exécutée pendant la
période de production de l’artiste mentionné et que des
présomptions désignent celui-ci comme l’auteur vraisemblable
ou possible sans certitude.
Entourage de : le tableau est l’oeuvre d’un artiste contemporain
du peintre mentionné qui s’est montré très influencé
par l’oeuvre du Maître.
Atelier de : sorti de l’atelier de l’artiste, mais réalisé par des
élèves sous sa direction.
Dans le goût de : l’oeuvre n’est plus d’époque.
Suiveur de : l’oeuvre a été exécutée jusqu’à cinquante années
après la mort de l’artiste mentionné qui a influencé
l’auteur.
ESTIMATIONS ET PRIX DE RÉSERVE
Le prix de vente estimé figure à côté de chaque lot dans
le catalogue, il ne comprend ni les frais à la charge de
l’acheteur, ni la TVA. Le prix de réserve est le prix minimum
confidentiel arrêté avec le vendeur au-dessous duquel le
bien ne sera pas vendu. Le prix de réserve ne peut être supérieur
à l’estimation basse figurant dans le catalogue ou
annoncée publiquement par le commissaire-priseur habilité
et consignée au procès-verbal. Dans le cas où un bien
ne comporterait pas de prix de réserve, la responsabilité
de Marc-Arthur KOHN SAS ne serait pas engagée vis-à-vis
du vendeur en cas de vente du bien concerné à un prix
inférieur à l’estimation basse publiée dans le catalogue de
vente.
ORDRES D’ACHAT ET ENCHÈRES PAR TÉLÉPHONE
Les ordres d’achat se font par écrit à l’aide du formulaire
prévu. Ce formulaire doit être adressé à Marc-Arthur KOHN
SAS au plus tard deux jours ouvrés avant la vente, accompagné
d’un RIB bancaire précisant les coordonnées de
l’établissement bancaire et d’une copie de pièce d’identité
de l’enchérisseur. Pour les achats importants, il pourra
être demandé une lettre accréditive de la Banque. Dans
le cas de plusieurs ordres d’achat identiques, le premier
arrivé aura la préférence. Les enchères par téléphone sont
admises pour les clients qui ne peuvent se déplacer. À
cet effet, le client retournera à Marc-Arthur KOHN SAS le
formulaire susvisé. Dans les deux cas, il s’agit d’un service
gracieux rendu au client. Marc-Arthur KOHN SAS et ses
représentants ne porteront aucune responsabilité en cas
d’erreur ou omission dans l’exécution des ordres reçus,
comme en cas de non exécution de ceux-ci. À toutes fins
utiles Marc-Arthur KOHN SAS se réserve le droit d’enregistrer
les communications téléphoniques durant la vente. Les
enregistrements seront conservés jusqu’au règlement du
prix, sauf contestation.
ENCHÈRES
Pour une bonne organisation des ventes, les enchérisseurs
potentiels sont invités à se faire connaître auprès de
Marc-Arthur KOHN SAS avant la vente, afin de permettre
l’enregistrement de leurs données personnelles. Les acquéreurs
potentiels devront justifier de leur identité et de
leurs références bancaires. Les enchères suivent l’ordre
des numéros au catalogue. Marc-Arthur KOHN SAS est
libre de fixer l’ordre de progression des enchères et les
enchérisseurs sont tenus de s’y conformer. Le plus offrant
et dernier enchérisseur sera l’adjudicataire. En cas de
contestation au moment des adjudications, c’est-à-dire
s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément
porté une enchère équivalente, soit à haute
voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet
après le prononcé du mot « adjugé », ledit objet sera
immédiatement remis en vente au prix proposé par les
enchérisseurs et tous les amateurs présents pourront
concourir à cette deuxième mise en adjudication. Toute
personne qui enchérit durant la vente est réputée le faire à
titre personnel et agir en son nom propre. Elle en assume
la pleine responsabilité, à moins d’avoir préalablement fait
enregistrer par Marc-Arthur KOHN SAS un mandat régulier
précisant que l’enchère est réalisée au profit d’un tiers
identifié. Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été
stipulé par le vendeur, Marc-Arthur KOHN SAS se réserve
le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur
jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint. En revanche
le vendeur n’est pas autorisé à porter lui-même des enchères
directement ou par le biais d’un mandataire. Marc-
Arthur KOHN SAS dirigera la vente de façon discrétionnaire,
en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre
l’ensemble des enchérisseurs tout en respectant les usages
établis. Marc-Arthur KOHN SAS se réserve de refuser toute
enchère, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée,
de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer
tout lot de la vente, de réunir ou de séparer les lots.
CONVERSION DE DEVISES
La vente a lieu en euros. Un panneau convertisseur de devises
est mis en place lors de certaines ventes à la disposition
des enchérisseurs. Les informations y figurant sont
fournies à titre indicatif seulement. Des erreurs peuvent
survenir dans l’utilisation de ce système et Marc-Arthur
KOHN SAS ne pourra en aucun cas être tenu responsable
pour des erreurs de conversion de devises. Seules les informations
fournies par le commissaire-priseur habilité en
euros font foi.
FRAIS À LA CHARGE DE L’ACHETEUR
Les acquéreurs paieront en sus des enchères, les frais suivants,
frais dégressifs par tranche et par lot :
Jusqu’à 500 000 € : 25 % HT + TVA en vigueur.
Au-delà de 500 000 € : 21% HT + TVA en vigueur.
Pour les lots en importation temporaire d’un pays tiers
à l’Union Européenne, indiqués par un astérisque*, il
convient d’ajouter aux commissions et taxes indiquées
ci-dessus, la TVA à l’import de 5,5 % du prix d’adjudication.
En ce qui concerne les bijoux et pierres non montées, les
montres, les automobiles, les vins et spiritueux et les multiples
il convient d’ajouter aux commissions et taxes indiquées
ci-dessus, la TVA à l’import de 20% du prix d’adjudication.
Les taxes (TVA sur commission et TVA à l’import) des justificatifs d’exportation hors CEE. Un adjudicataire
CEE justifiant d’un numéro intracommunautaire sera dispensé
d’acquitter la TVA sur les commissions.
Pour plus d’informations et précision veuillez contacter le
+33
DrouotDigital :
Pour les utilisateurs du service DrouotLive, des frais de 1,5%
HT sur le prix au marteau seront à la charge de l’adjudicataire.
PAIEMENT
Le paiement doit être effectué immédiatement après la
vente. Dans l’hypothèse où l’adjudicataire ne se sera pas
fait enregistrer avant la vente, il devra justifier précisément
de son identité ainsi que de ses références bancaires. L’adjudicataire
pourra s’acquitter par les moyens suivants :
– par virement bancaire en euros :
BANQUE BRED, PARIS OPERA Centre des Affaires - 49,
avenue de l’Opéra, 75002 Paris.Compte :
06 Code banque : 10107 Code guichet : 00175Code
BIC : BREDFRPP - IBAN : FR76 1010 7001 7500 5107
– par carte bancaire VISA ou MasterCard sur présentation
d’un justificatif d’identité. L’identité du porteur de la carte
devra être celle de l’acheteur
– en espèces en euros :jusqu’à 1 000 € (adjudication +
frais de vente) pour les particuliers ressortissants françaisjusqu’à
15 000 € (adjudication + frais de vente) pour
les particuliers ressortissants étrangers sur présentation
de leur pièce d’identité.
– par chèque bancaire certifié en euros avec présentation
obligatoire de deux pièces d’identité en cours de validité.
Les chèques tirés sur une banque étrangère non encaissables
en France ne sont pas acceptés. Les chèques et
virements bancaires seront libellés en euros à l’ordre de
Marc-Arthur KOHN SAS. L’acheteur ne devient propriétaire
du bien adjugé qu’à compter du règlement intégral et effectif
à Marc-Arthur KOHN SAS du prix, des commissions
et des frais afférents. Dès l’adjudication prononcée, les
objets adjugés sont placés sous l’entière responsabilité de
l’acquéreur.
Il lui appartiendra de faire assurer les lots dès l’adjudication.
Il ne pourra recourir contre Marc-Arthur KOHN SAS dans
l’hypothèse ou par suite du vol, de la perte ou de la dégradation
de son lot après l’adjudication, l’indemnisation
qu’il recevra de l’assureur de Marc-Arthur KOHN SAS serait
avérée insuffisante.
DÉFAUT DE PAIEMENT
Conformément à l’article 14 de la loi n°du 10
juillet 2000, à défaut de paiement par l’adjudicataire, après
mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en
vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l’adjudicataire
défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette
demande dans un délais d’un mois à compter de l’adjudication,
la vente est résolue de plein droit, sans préjudice
de dommages et intérêts dus par l’adjudicataire défaillant.
Marc-Arthur KOHN SAS se réserve le droit de réclamer à
l’adjudicataire défaillant :
– des intérêts au taux légal,
– le remboursement des coûts supplémentaires engagés
par sa défaillance,
– le paiement du prix d’adjudication ou :
– la différence entre ce prix et le prix d’adjudication en cas
de revente s’il est inférieur, ainsi que les coûts générés par
les nouvelles enchères,
– la différence entre ce prix et le prix d’adjudication sur folle
enchère s’il est inférieur, ainsi que les coûts générés par
les nouvelles enchères.
Marc-Arthur KOHN SAS se réserve également le droit de
procéder à toute compensation avec les sommes dues par
l’adjudicataire défaillant. Marc-Arthur KOHN SAS se réserve
la possibilité d’exclure de ses ventes futures tout adjudicataire
qui n’aurait pas respecté les présentes conditions
générales de vente et d’achat de Marc-Arthur KOHN SAS.
DROIT DE PRÉEMPTION DE L’ÉTAT FRANÇAIS
L’Etat français dispose d’un droit de préemption sur certaines
oeuvres d’art mises en vente publique. L’exercice de
ce droit au cours de la vente est confirmé dans un délai de
quinze jours à compter de la vente. Dans ce cas, l’Etat se
substitue au dernier enchérisseur.
EXPORTATION ET IMPORTATION
L’exportation de tout bien de France, et l’importation dans
un autre pays, peuvent être sujettes à autorisations (certificats
d’exportation, autorisations douanières). Il est de la
responsabilité de l’acheteur de vérifier les autorisations
requises.
Pour toute information complémentaire, contacter le
+33(0)1. 44.18.73.00.
CONDITIONS DE STOCKAGE ET ENLÈVEMENTS DES ACHATS
Aucun lot ne sera délivré à l’acquéreur avant acquittement
de l’intégralité des sommes dues. En cas de paiement par
chèque ou par virement, la délivrance des objets pourra
être différée jusqu’à l’encaissement. Les frais de dépôt sont,
en ce cas, à la charge de l’adjudicataire. Le dépôt n’entraîne
pas la responsabilité de Marc-Arthur KOHN SAS de
quelques manières que ce soit. Il appartient à l’acquéreur
de vérifier la conformité de son achat lors de sa remise.
Tout bien en admission temporaire en provenance d’un
pays tiers à l’Union Européenne devra être dédouané à
Paris. Marc-Arthur KOHN SAS est à votre disposition pour
signaler les lots qui seront soumis à cette obligation.
MAGASINAGE DROUOT
Les achats peuvent être enlevés dans la salle de vente le
soir de la vente jusqu’à 19h et le lendemain matin entre
8h et 10h.
Les lots non repris par les acheteurs dans ces délais et ne
faisant pas l’objet d’une convention de prise en charge par
l’O.V.V. MARC-ARTHUR KOHN, sont stockés au service Magasinage,
au 3e sous-sol de l’Hôtel Drouot :
Drouot Magasinage : 6 bis, rue Rossini - 75009 Paris –
France - Tél.- magasinage@drouot.
com -
Ouverture du lundi au vendredi de 9h à 10h et de 13h30 à
18h ainsi que certains samedis matin.
Le service Magasinage de Drouot est payant selon le
barème suivant :
- Frais de dossier TTC par lot : 5 € / 10 € / 15 € / 20 € / 25
€, selon la nature du lot* (plafonnés à 50 € TTC par retrait)
- A partir du 5ème jour ouvré, frais de stockage TTC par lot
:1 € / 5 € / 10 € / 15 € / 20 €, selon la nature du lot*.
Une réduction de 50 % sur les frais de stockage est accordée
aux clients étrangers et aux marchands de province,sur
présentation de justificatif.
Aucun lot ne sera remis avant acquittement total des
sommes dues et présentation du bordereau acquitté et/ou
de l’étiquette de vente.
Tout objet/lot qui n’est pas retiré au service Magasinage
dans un délai d’un an à compter de son entrée au magasinage
sera réputé abandonné et sa propriété transférée à
Drouot à titre de garantie pour couvrir les frais de magasinage.
Accès contrôlé : une pièce d’identité doit être laissée en
dépôt au poste de sécurité.
ENLÈVEMENT DES OBJETS NON VENDUS
Les lots non vendus doivent être retirés dans les meilleurs
délais par le vendeur, au plus tard dans les 15 jours suivant
la vente publique. À défaut, les frais de dépôt des objets
invendus seront supportés par le vendeur, au tarif habituel
en pareille matière. Marc-Arthur KOHN SAS ne sera tenue
d’aucune garantie à l’égard du vendeur concernant ce dépôt.
