CONDITIONS GENERALES DE VENTE
La vente est réalisée au comptant. Les acquéreurs paieront, en sus des enchères, par lot, les frais
suivants : 24 % HT et 12% pour les lots judiciaires précédés d’un astérisque (*).

L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur ; il remettra ses nom et adresse, pièce
d’identité ainsi que coordonnées bancaires. Aucune réclamation ne sera recevable une fois
l’adjudication prononcée, les expositions successives ayant permis aux acquéreurs de constater l’état
et les dimensions des objets présentés.

Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes dues. En cas
de paiement par chèque, le retrait des objets sera différé jusqu’à l’encaissement du chèque. Les
chèques tirés sur une banque étrangère ne seront autorisés qu’avec l’accord préalable de l’étude.

Pour cela, il est conseillé aux acheteurs de transmettre, avant la vente une lettre accréditive de leur
banque pour le montant prévisionnel des achats.
Une fois l’adjudication prononcée, les lots sont placés sous l’entière responsabilité des acquéreurs ;
le magasinage de l’objet n’engageant pas la responsabilité de la SVV Christophe MOREL.

Les dimensions indiquées au catalogue sont données à titre indicatif.

Tout enchérisseur est censé agir pour son propre compte sauf dénonciation préalable de sa qualité
de mandataire pour le compte d’un tiers, acceptée par la SVV Christophe MOREL et assure la pleine
et entière responsabilité en agissant pour le compte d’un tiers.
La vente se déroule selon l’ordre du catalogue, toutefois le Commissaire-priseur ou l’Expert se
réservent le droit de changer l’ordre de présentation selon les nécessités de la vente.

ORDRES D’ACHAT ET ENCHÈRES TÉLÉPHONIQUES
La SVV Christophe MOREL et les experts se chargent d’exécuter gracieusement les ordres d’achat qui
leurs sont confiés et ne peuvent être tenus pour responsables en cas de leur non-exécution,
d’incident technique ou d’erreur.

Si vous souhaitez enchérir par téléphone, il convient d’en faire la demande par écrit accompagnée
d’une copie de pièce d’identité, d’un relevé d’identité bancaire ou d’une lettre accréditive de votre
banque, au plus tard 24 heures avant la vente.

Seuls les ordres d’achat et enchères téléphoniques adressés avant 12h le jour de la vente et ayant reçu une confirmation
d’enregistrement par l’étude seront executés.

Les lots adjugés par téléphone, sur internet ou sur ordre d’achat seront conservés au service du
magasinage de Drouot (frais à la charge de l’acquéreur).